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1. Accepter les conditions
Les services fournis par Mémoire de l’Egypte© et ses partenaires sont soumis aux conditions suivantes. Si vous visitez Mémoire d’Egypte© ou que vous faites des achats sur celui-ci, vous devez acceptez ces conditions.
Mémoire de l’Egypte© se réserve le droit de mettre à jour ces conditions à tout moment sans vous en aviser. Veuillez lire ces conditions attentivement.
2. A qui appartient le site?
Mémoire de l’Egypte© est le nom commercial d’un site d’achat en ligne appartenant au centre de documentation pour le patrimoine culturel et naturel CULTNAT et mis en fonction par IBM.
3. Présentation du service
Le site Mémoire d’Egypte© contient une collection inédite d’images H.D libres de tous droits, couvrant le patrimoine égyptien depuis l’aube des pharaons jusqu’à l’ère moderne. En plus, le site propose une collection de produits tels que livres, CD, Atlas, cartes et autres, illustrant les différents aspects du patrimoine égyptien, tous accessibles de la façon la plus simple et à des prix très compétitifs.
Toutes les images achetées sur Le site Mémoire d’Egypte© peuvent être téléchargées par l’acheteur, ou faire l’objet d’une livraison par transporteur, d’autres produits sont uniquement livrables par transporteur. Il est précisé que le processus de téléchargement est irrévocable et que les images téléchargées ne sont pas remboursables.
Pour plus d’informations, veuillez lire nos modes de livraison.
Tous les services fournis par Mémoire de l’Egypte© sont soumis aux conditions d’utilisation, de même que les mises à jour, la modification des caractéristiques des services, ou la mise en service de nouvelles propriétés du site.
4. Enregistrement et ouverture de compte personnelle
Si l’accès à un service exige l’ouverture d’un compte, vous devrez compléter le processus d’enregistrement en nous fournissant des informations à jour, complètes et exactes comme requis dans le formulaire d’enregistrement.
Vous aurez également à choisir un mot de passe et un nom d’utilisateur. Vous êtes entièrement responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte, et, par conséquent, de toute activité liée à votre compte.
Mémoire de l’Egypte© ne saurait être tenu pour responsable de n’importe quel préjudice que vous pourriez subir suite à l’utilisation de votre mot de passe ou de votre compte personnel par quelqu’un d’autre que vous, avec ou sans votre connaissance. En revanche, vous pourriez être tenu pour responsable de préjudices que Mémoire de l’Egypte© ou un tiers pourrait subir suite à l’utilisation de votre compte ou de votre mot de passe par quelqu’un d’autre que vous. Vous ne devez à aucun moment utiliser le compte d’une autre personne sans avoir au préalable obtenu son autorisation.
Mémoire de l'Egypte© et ses partenaires se réservent le droit de refuser la fourniture de services, de fermer des comptes, de supprimer ou de mettre à jour des produits, ou d’annuler des commandes, et ceci en fonction de leur propre estimation.
5. Usages interdits
Le contenu de Mémoire de l’Egypte© ne doit pas être utilisé en tant que marque commerciale, ni à des fins illégaux ou diffamatoires envers un tiers. Il est également interdit d’utiliser le contenu de Mémoire de l’Egypte© à des fins publicitaires, ou pour porter atteinte à la vie privée ou au droit moral de quelque personne que ce soit. Il est également interdit d’utiliser le contenu de Mémoire de l’Egypte© dans le but de violer les droits d’auteur, le nom commercial ou la marque commerciale, appartenant à une personne ou à une entité.
Il est précisé que vous ne pouvez acquérir ni revendiquer aucun droit concernant le contenu du site tel que : marque commerciale, droit d’auteur ou autre ; seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé.
6. Garantie limitée
Mémoire de l'Egypte© garantit qu’utilisés conformément à ces conditions, ses produits ne violeront ni les droits d’auteur, ni la marque commerciale, ni le droit moral, ni la propriété intellectuelle d’un tiers ; pas plus qu’ils ne porteront atteinte à la vie privée de quelque personne que ce soit.
Mémoire de l'Egypte© garantit également que ses produits seront exempts de défauts de matière ou d’exécution. Si toutefois vous n’êtes pas satisfait de votre achat, vous pourrez tout simplement nous le retourner dans son emballage d’origine, dans les 30 jours suivant l’achat, pour un remboursement ou un échange. N’oubliez surtout pas d’y joindre votre bordereau de livraison et notre e-mail de confirmation d’expédition de l’achat.
Pour en savoir plus, lisez notre Politique du Renvoi et de remboursement..
Quant aux produits qui peuvent être téléchargés, ils demeurent dans la zone de téléchargement 3 semaines à compter de la date d'ordre.
Pour plus d’informations, veuillez lire nos modes de livraison.
Mémoire de l'Egypte© ne saurait être tenu pour responsable des réclamations concernant les dommages causées par la modification frauduleuse de ses produits ou la combinaison de ceux-ci à d’autres produits, textes ou matériaux qui ne seraient pas les siens.
7. Exclusions et limitations de responsabilité
Vous déclarez comprendre et accepter le fait que Mémoire de l’Egypte© ne peut être tenu pour responsable de tout dommage indirect, accessoire, spécial punitif ou consécutif à la violation de toute garantie, violation de contrat, tort, négligence ou responsabilité stricte. De tels dommages comprennent-mais ne se limitent pas à- perte d’exploitation, perte de profit, perte de données etc. Mémoire de l’Egypte© n’encourra non plus aucune responsabilité pour tout dommage résultant de:
(1) L’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser les services et les produits fournis par Mémoire de l’Egypte©.
(2) Accès interdit ou altérations de transmission ou de données.
(3) Les déclarations ou les pratiques d’un tiers sur le site.
(4) Toute autre chose concernant les services fournis par Mémoire de l’Egypte©.
Cette limitation de responsabilité s’applique si Mémoire de l’Egypte© a été ou non averti de la possibilité de tels dommages.
8. Les liens
Sachez qu’il est possible que Mémoire de l’Egypte© établisse des liens vers d’autres sites qui seraient contrôlés et régis par leur propre stratégie de protection de la vie privée. Mémoire de l'Egypte© ne saurait être tenu pour responsable ni de la stratégie, ni des pratiques de ces sites en matière de protection de la vie privée.
9. Acceptation des ordres
Sachez qu’il peut y avoir des ordres que nous ne pouvons accepter et que nous devons annuler. Mémoire de l’Egypte© se réserve le droit de refuser ou d’annuler n’importe quelle commande pour des raisons qui ne relèvent que de sa propre estimation.
Pour vous simplifier la procédure d’achat, vous ne serez débité qu’une fois votre mode de paiement acceptée, votre ordre vérifiée avec précision et votre colis expédié. Les raisons que nous allons citer figurent parmi celles qui justifient l’annulation d’un ordre:
1- Rupture de stock.
2- Erreur concernant le prix du produit.
3- Problème résultant d’une tentative de fraude à la carte bancaire.
Nous pourrions requérir des informations supplémentaires ou procéder à de nouvelles vérifications avant d’accepter les ordres. Nous vous contacterons si toute votre commande ou une partie de cette celle-ci a été annulée, ou si d’autres informations sont exigées pour accepter votre ordre. Si votre ordre est annulée après que votre carte ait été débitée, nous vous rembourserons le montant de la somme sur le compte de la même carte.
Pour en savoir plus, lisez notre Politique du Renvoi et de remboursement..
10. Prix La liste des prix affichée sur notre site présente les prix de détail des l’article eux-mêmes. Cependant, ces prix sont estimatifs et peuvent varier selon l’adresse de livraison ou le moment d’achat.
En ce qui concerne les produits mis en vente par Mémoire de l’Egypte©, nous ne pouvons en confirmer les prix exacts tant que nous n’en avons pas reçu les ordres d’achat. De toute façon, nous ne débiterons votre carte de crédit qu’une fois le processus d’expédition entamé.
Malgré nos efforts, il est possible que les prix de quelques-uns de nos articles figurant dans notre catalogue ne soient pas affichés.
Si le prix définitif d’un article est plus ou moins cher que le prix affiché, soit nous vous contacterons pour vous en aviser avant de vous l’expédier, soit nous annulerons votre commande et nous vous notifierons cette annulation.
11. Droit d’auteur et marque commerciale Toutes les images HD que vous téléchargez sur le site Mémoire de l’Egypte© comportent des filigranes invisibles. Les images comportant des filigranes visibles sont les images qui ont fait l’objet d’un effet "Zoom".
Toutes les images HD que vous téléchargez sont accompagnées de notre licence "libre de tous droits". L’expression "libre de tous droits" signifie qu’aucun droit n’est exigible (royalties, droits d’auteur, copyright, etc.) pour l’utilisation des images du site. Cependant, l’utilisateur ne possède pas le droit de reproduire ces images mais a uniquement le droit de les utiliser à des fins privées sans frais supplémentaires et sans interruption par le vendeur. Ces images ne peuvent être revendues ni transférées. En fin de compte, ce procédé vous offre des prix avantageux tout en vous facilitant la vie.
Il est précisé que tous les droits de propriété intellectuelle concernant le contenu du site sont réservés à la Mémoire de l’Egypte©.
12. Droit applicable-Litiges Les conditions d’utilisation du site sont soumises à la loi en vigueur en Egypte. Par conséquent, tous les litiges qui pourraient survenir en ce qui concerne les conditions d’utilisation du site, ou l’utilisation du site lui même, relèveront de la loi égyptienne et seront traités par les tribunaux égyptiens compétents.
13. Résiliation Si vous ne respectez pas les termes et les conditions d’utilisation mentionnées ci-dessus, Mémoire de l’Egypte© se réserve le droit de résilier le contrat qu’il aura conclu avec vous, et d’annuler par conséquent la licence qu’il vous aura accordée pour l’utilisation du contenu du site, et ceci sans la moindre obligation et en se déchargeant de toute responsabilité à votre égard ou à l’égard de toute autre personne ou entité. Une fois le contrat résilié ou annulé, vous perdrez, ainsi que toute autre personne ou entité couvertes par votre licence, tout droit d’utilisation du contenu du site. En conséquence, vous ne pourrez plus accéder à Mémoire de l’Egypte© ni utiliser ses services.
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